Restrictions ITAR-Exportation de lunettes TLD depuis les US

Bonsoir à tous

Je comprends que la réglementation ITAR empêche certains aux US de nous envoyer leurs lunettes de TLD avec zoom (encore qu'un call vers Tract Optic semble indiquer que cela pourrait être une question d'interprétation!)

Ayant la chance de rendre visite à l'oncle Sam dans les prochains 15 jours je me posais la question d'un achat sur place. La question est donc de savoir si je serai embêté en passant la douane en sortant des US avec ma nouvelle lunette en poche (bagage en soute ou bagage à main) ?

Merci pour vos vues !

Malibs

Bonsoir
Perso je ne jouerai pas !
Un pote est resté bloqué à la douane US avec ce genre d’article et si ça passe ( ce qui m’étonnerait) tu auras la douane à passer en France

J'en connais qui l'ont fait, ça a marché.
Maintenant je recommande pas : c'est du pile ou face, et les douanes US ne sont vraiment pas tendres (encore pire que les douanes françaises).

A noter que si la lunette en question ne tombe pas sous la coupe d'ITAR, elle risque d'être sous le régime EAR qui est plus généraliste et à peu près aussi contraignant ...

Perso j'aurais aimé une SWFA 10x42 mais je ne jouerais pas ...

JulienR a écrit:Perso j'aurais aimé une SWFA 10x42 mais je ne jouerais pas ...

J'en ai vu sur commande sur Naturabuy, après je ne sais pas si c'est ce que tu cherches et si c'est le même prix :
https://www.naturabuy.fr/SWFA-SS-10x42-Tactical-Mil-Quad-lunette-item-7416613.html

Rangers a écrit:

JulienR a écrit:Perso j'aurais aimé une SWFA 10x42 mais je ne jouerais pas ...

J'en ai vu sur commande sur Naturabuy, après je ne sais pas si c'est ce que tu cherches et si c'est le même prix :
https://www.naturabuy.fr/SWFA-SS-10x42-Tactical-Mil-Quad-lunette-item-7416613.html

Oui j'ai vu aussi.
300USD qui deviennent 600EUR (TVA, frais de douane, et transport n'expliquent pas une telle différence)
Vu que c'est pas classé ici, j'ai proposé au vendeur (pro) de traiter en direct pour adoucir la facture, il a refusé.
Faut bien qu'il vive, mais quand même ...
Et délais affreusement longs

Bref c'est le seul en France à ma connaissance, et vu comme il est peu arrangeant, j'ai renoncé.

Comme à l'époque j'allais assez régulièrement aux US, j'ai essayé de me renseigner et il semble que cette optique ne tombe pas sous le coup d'ITAR (notamment parce que fixed magnification).
Par contre il semblerait que ça tombe sous le coup d'EAR quand même (et c'est pas mieux).
Voulant y voir clair, j'ai contacté le BIC (l'équivalent US de notre trésor public, pour simplifier), et j'ai eu une réponse administrative qui m'a paru très compliquée ... et j'ai abandonné !

Par principe, ayant quelque fois été aux US je ne ne joue pas avec tout ce qui porte un uniforme là bas .
Ils ont zéro sens de l’humour, la loi est la loi et on ne joue pas avec comme on a trop souvent tendance à le faire chez nous.
My two cents………

Bon c'est une lunette avec zoom, donc à priori ITAR. Elle est à 1879$ (1744€) vs 2430€ au moins cher en Europe. avec 20% de TVA j'en ai pour 2092€. La vraie question c'est la douane US et la partie ITAR. Je ne suis pas au fait des limites de la réglementation. Si je pousse le raisonnement, un Français qui déménage des US après plusieurs années passées là bas et qui rentre en France avec sa lunette, elle même achetée quelques années avant ; doit il demander une licence export pour celle ci ? La lunette n'est même pas de fabrication ou conception américaine.

J'entends des sons de cloche variés et du coup un peu désorienté. Une lunette n'est normalement pas réglementée. Par contre si il faut violer une législation US pour la ramener, je considère que c'est un no-go.

Et il me semble avoir lu ici que les USA suspendait les exportation d'armes de sport pour 90 jours au déclenchement des attaques en Israël .

50dTc a écrit:Et il me semble avoir lu ici que les USA suspendait les exportation d'armes de sport pour 90 jours au déclenchement des attaques en Israël .

Non, juste l'attribution de nouvelles licences d'exportation.
Si tu passes par une structure ayant déjà la licence : aucun problème ! D'ailleurs les armes continuent à arriver (j'ai vu passer une publi d'une palette de Ruger Precision Rimfire ya quelques jours) ...

Malibs a écrit:Bon c'est une lunette avec zoom, donc à priori ITAR. Elle est à 1879$ (1744€) vs 2430€ au moins cher en Europe. avec 20% de TVA j'en ai pour 2092€. La vraie question c'est la douane US et la partie ITAR. Je ne suis pas au fait des limites de la réglementation.


La lunette n'est même pas de fabrication ou conception américaine.

En supposant que cela soit possible, à mon avis tu te trompe si tu pense que tu n'aura que 20% de TVA à payer.

Si la lunette que tu recherche n'est pas de fabrication et conception américaine pourquoi tu ne la commande pas ailleurs ? (pays d'origine ou autres)

Parce qu'il y à une mega promo aux US que je ne retrouve pas ailleurs.

Si un amurier Français ou Européen me fait un prix dans les 2200€+... je prends ! Pour être précis je suis à la recherche d'une Zeiss LRP S3 6-36x56 (à vos MP )!.

La TVA c'est sur le prix port compris + un droits de douane si la valeur de la commande est supérieure à 150 euros. suivant la codification des douanes

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/achats-etranger-taxes-droits-douane#

J'ai regardé en suivant le lien et il y aurait effectivement c.73€ de droits supplémentaires

Au final entre les frais de port (ajouter dans la TVA), la TVA, les "frais de douanes" et bien entendu si tes calculs sont les même que les frais supplémentaires réels que tu auras (je veux dire si il n'y a pas de mauvaise surprise ou un oubli), tu t'approche du prix de vente en Europe.

Tu te l’envoi en « gift » ça devrait passé par un contre il y a un transporteur qui ne fait pas prendre car 100% contrôlé par la douane de mémoire.

hiesville a écrit:Tu te l’envoi en « gift » ça devrait passé par un contre il y a un transporteur qui ne fait pas prendre car 100% contrôlé par la douane de mémoire.

Ça ne passe plus même en gift !

Logiquement les ZEISS S3 LRP sont pas ITAR il y a juste une restriction du département du commerce qui doit donner son accord d'export (faut faire la demande).
Par contre vérifie bien le cycle de renvoi en cas de SAV, les lunettes sont numérotés. Sinon il sera difficile de trouver en France une lunette S3 636 à moins de 1400 euros TTC

Comme précisé ci-dessus par plusieurs membres du forum, c'est une mauvaise idée.
Qu'est ce que 2200€ versus les difficultés légales à l'horizon, c'est contre productif pour votre saison de tir !  

Une lunette qui part des US, à pieds, en bateau, en avion ou cachée dans votre sac, c'est de l'export "." (period = point).

https://blog.easyexport.net/the-5-requirements-for-exporting-firearm-optics-legally

Violations can lead to seizures of goods, loss of export privileges, fines, and even criminal penalties. Remember to keep records of all commodity classifications, export licenses, import permits, and restricted party screenings.

2200€ d'économie - les frais d'avocats = loterie de la vie pourrie  
L' "export control" existe a cause des filous et pour que les bons aient toujours un train d'avance sur les méchants !

Malibs a écrit:Parce qu'il y à une mega promo aux US que je ne retrouve pas ailleurs.

Si un amurier Français ou Européen me fait un prix dans les 2200€+... je prends ! Pour être précis je suis à la recherche d'une Zeiss LRP S3 6-36x56 (à vos MP   )!.

Ce n'est pas pour une possible économie de 2200€ mais d'environ 200/300€ gros maxi, et si les calculs que Malibs a fait sont bons (si tous les frais sont bien comptés, qu'il n'y a pas de mauvaise surprise), perso je ne prendrai pas le risque .

Je suis d'accord et je n'ai du coup pas fait le trade.

Merci à tous pour vos vues !

Je pense que tu as pris la bonne décision.